Edition du site internet
Le site “les Tiroirs Secrets de Fantine” (ci-après “le Site”),accessible à l’adresse https//www.lestiroirssecretsdefantine.fr est édité par
Catherine OLLART ei ( ci-après l’Éditeur)
1 chemin de Thil 21390 Vic Sous Thil
07 82 55 18 62
lestiroirssecretsdefantine@gmail.com
RCS Dijon
N°853 449 536
Rédaction du site
Directeur de publication : Catherine OLLART
Contact : 07 82 55 18 62 , lestiroirssecretsdefantine@gmail.Com
hébergeur du site internet
Le site est hébergé parO2switch, SARL, au capital de 100.000 euros, dont le siège social est situé 222 et 224 boulevard Gustave Flaubert. 63000 Clermont-Ferrand, joignable par le moyen suivant 04 44 44 60 40
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquence vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisés pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mention particulière. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdits. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ses utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de toute ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites Web édités et gérés par des tiers et non par l’éditeur. L’éditeur ne pourrait être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les Deceit tiers ne respectait pas les dispositions légales.